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Objet du site

Le site internet www.doucesangevines.com est un site de présentation des Douces Angevines et de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Ils permet de diffuser des informations sur l’activité de la société Douces angevines et de proposer à la vente les produits de sa gamme à des internautes ou des utilisateurs naviguant sur ce site.

Editeur : Le site  Douces Angevines est édité par la société Douces Angevines, SARL au capital de 33000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Angers sous le numéro 491 218 194, SIRET : 49121819400018, n°TVA Intracommunautaire : FR39491218194, dont le siège social est situé : 4 Venelle Tir Jarret, La Roche Foulques, 49140 Soucelles. Toute correspondance est à adresser au : 4 Venelle Tir Jarret, La Roche Foulques, 49140 Soucelles. Tel : 02 41 32 40 60

Site Douces Angevines hébergé par phPlus, 41/41bis, Avenue de l'Europe, 78 140 Velizy Villacoublay. 

Directrice de publication : Mme Julie Lavarello, Les Douces Angevines

Crédit Photo

Les photos qui illustrent le site Douces Angevines  sont de :

Fabien Tijou

Douces Angevines

Ces photos sont la propriété de Douces Angevines, elles ne sont pas libres de droit. Toute exploitation sans autorisation expresse de notre part est interdite. Merci de votre compréhension.

Article 1 : Objet

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la société Douces Angevines met à la disposition des internautes son site Internet www.doucesangevines.com  et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ces sites Internet. Toute connexion au site www.doucesangevines.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que Douces Angevines se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du site www.doucesangevines.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé de ne pas utiliser ce service.

Article 2 : Accès au service

L’accès au service est possible 24H/24 et 7J/7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Douces angevines et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaire au bon fonctionnement du service et des matériels.

Article 3 : Limitation de responsabilité

Douces Angevines se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. Le contenu du site est présent sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Douces Angevines décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l'acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Article 4 Protection des données personnelles

Douces Angevines s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute, qu'il serait amené à transmettre à Douces angevines pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu'il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s'adressant à : Douces Angevines Service clients, 4 Venelle Tir Jarret, La Roche Foulques, 49140 Soucelles, ou par mail : contact@lesdoucesangevines.com 

Article 5 : Liens

Ce site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où Douces angevines ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Douces Angevines ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Douces Angevines ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

En aucun cas l’existence d’un lien hypertexte en provenance d’un site tiers vers le site de Douces Angevines n’implique une coopération entre Douces Angevines et ce site tiers. Douces Angevines n’exerce aucun contrôle sur les sites de tiers et n’assume par conséquent, aucune responsabilité quant aux contenus, produits, services, informations, matériaux, logiciels des sites comportant un lien hypertexte vers le site www.doucesangevines.com

Article 6 Droit de propriété Les Douces Angevines

Ce site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Douces Angevines, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur ces sites est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que l'interface qui vous est fournie par les Douces Angevines à cet effet. Il est rappelé que Douces angevines est propriétaire de la marque Douces Angevines, laquelle est régulièrement déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L'internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque Douces Angevines et s'interdit d'en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Douces Angevines. La société se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d'atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

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